L'investissement, la rémunération, la revente, les coûts

Fonctionnement

CORUM est une Société Civile de Placement Immobilier (SCPI) qui investit dans toute la zone euro et dans tous les domaines de l'immobilier professionnel, avec pour objectif d'atteindre un taux de distribution de 6% (non garanti). Accessible à partir de 1 060€ au 1er juin 2016, CORUM est la 1ère solution d'épargne immobilière avec un versement mensuel des revenus. Concrètement : au lieu de percevoir comme dans les autres SCPI leur dividende une fois par trimestre, les Associés de CORUM perçoivent leur dividende potentiel tous les mois. CORUM permet ainsi de bénéficier de tous les avantages de l’investissement immobilier locatif en direct, sans ses contraintes.

Avant tout investissement dans la SCPI CORUM, comme pour tout investissement immobilier, vous devez vous assurer que ce placement est adapté à votre situation patrimoniale et à vos objectifs de placement. Vous devez au préalable prendre connaissance des documents d'information, notamment ceux relatifs aux frais et aux risques liés à un investissement en SCPI.

Comment souscrire ?

Une fois que vous avez choisi le montant que vous souhaitez investir dans la SCPI CORUM ainsi que votre mode d'investissement (comptant, à crédit ou en démembrement), le fonctionnement est simple. Il vous suffit de nous retourner :

  • le bulletin de souscription dûment complété et signé,
  • une photocopie recto/verso de votre pièce d'identité en cours de validité ainsi que celle des autres souscripteurs,
  • un justificatif de domicile de moins de 3 mois,
  • le règlement de votre investissement (virement ou chèque correspondant à votre investissement et libellé à l'ordre de la SCPI CORUM Convictions),
  • le justificatif des fonds, le cas échéant,
  • le questionnaire d'entrée en relation dûment renseigné,
  • le RIB de votre compte pour percevoir les dividendes.

Une fois vos parts enregistrées, vous recevrez une attestation de propriété de parts.

Quels revenus ?

Des revenus mensuels

À la fin du délai de jouissance, c'est-à-dire le 1er jour du 6e mois qui suit votre souscription et votre règlement, vous commencerez à percevoir vos revenus. Par exemple, si vous avez souscrit des parts de CORUM le 15 février, vos parts entreront en jouissance le 1er août. Les dividendes étant versés à mois échu, en septembre, vous percevrez les loyers d'août.

Vous êtes parallèlement déchargé de tout souci de gestion durant toute la durée de votre investissement : la sélection des biens, leur acquisition et leur cession sont confiées à la société de gestion, en contrepartie d'une commission de gestion égale à 13,20 % HT des loyers encaissés au niveau de la SCPI.

Des informations régulières

Tout au long de l'année, des informations sur la SCPI CORUM vous sont envoyées : bulletin trimestriel, e-mailings, rapport de gestion annuel. Parallèlement, au moment des déclarations fiscales, nous vous faisons parvenir un imprimé pour vous aider à remplir votre déclaration. Les montants et cases à remplir vous sont clairement indiqués.

Le versement des dividendes n’est pas garanti et peut évoluer à la hausse comme à la basse en raison des variations du marché immobilier et des conditions de location des immeubles

Peut-on revendre ses parts ?

Que se passe-t-il si vous souhaitez vendre vos parts de la SCPI CORUM ?

  • Vous pouvez demander à tout moment la revente totale ou partielle de vos parts. Bien entendu, comme pour tout investissement immobilier, la SCPI CORUM est exposée aux variations du marché immobilier.
  • Les demandes de retrait de parts sont traitées immédiatement, sous réserve que des demandes de souscription existent pour un montant au moins équivalent en contrepartie. La Société de Gestion ne garantit pas le rachat des parts.

Quelle est la démarche à suivre ?

  • Il vous suffit d'adresser votre demande de revente de parts en lettre recommandée avec avis de réception à CORUM, 6 rue Lamennais 75008 Paris.

  • Les demandes de retrait seront compensées par les nouvelles souscriptions de CORUM.

  • CORUM vous versera alors un montant équivalent au prix de retrait des parts en vigueur au jour de la demande. Il correspond au prix de souscription diminué de la commission de souscription de 11,96%.

Quels sont les coûts ?

Les frais liés à la société de gestion

La commission de souscription

Elle correspond aux frais inhérents à l'achat de tout bien immobilier, et est comprise dans le prix de souscription de la part.
Elle s'élève à 11,96 % TTC du prix de la part de la SCPI.​

La commission de gestion

Elle correspond à la commission perçue par la société de gestion. Elle est fixée à 13,20 % TTC sur les produits locatifs encaissés et les produits financiers nets.

La commission de cession

Cette commission, d'un montant de 240 €TTC, quel que soit le nombre de parts concernées, s'applique en cas de cessions et de transferts directs de parts, de donations à titre gratuit (donations/successions). Elle correspond au frais de dossier à la charge du vendeur, du donateur ou de l'ayant-droit.

La commission d'arbitrage sur actifs immobiliers

En cas de réalisation de plus-value, une commission d'arbitrage est prélevée par la société de gestion le jour de la signature de l'acte définitif. Elle est égale à :

  • 1 % TTC du prix de vente net vendeur, s'il est inférieur à 5 M€.
  • 0,75 % TTC du prix de vente net vendeur, s'il est supérieur ou égal à 5 M€.

La commission de suivi et de pilotage de gros travaux sur le patrimoine

En cas de travaux conduisant à une augmentation des surfaces locatives, une commission de suivi et de pilotage de gros travaux est prélevée par la société de gestion. Elle est égale à 1 % HT du montant des travaux immobilisés HT et est prélevée au fur et à mesure de la comptabilisation des travaux.

La fiscalité des revenus de la SCPI

Au même titre qu'un bien détenu en direct, une SCPI est fiscalisée sur les revenus qu'elle peut générer. En tant qu'associé, vous êtes imposé à hauteur de votre quote-part dans le capital de la SCPI CORUM ainsi qu'en fonction de la nature des revenus de la SCPI :

  • les revenus locatifs. Ils constituent la majorité des revenus. Ils sont soumis à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des revenus fonciers. Les produits issus de l'étranger sont imposés dans leur pays d'origine. Ils sont à déclarer en France et sont neutralisés fiscalement ;
  • les revenus financiers. Ils correspondent aux produits financiers issus du placement de la trésorerie non investie et sont soumis à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers.

Chaque année, pour vous aider à remplir facilement votre déclaration de revenus, nous vous envoyons une notice explicative.