Assurance vie

Le montant de la prestation en assurance vie

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Pour résumer :

L'assurance vie est un outil financier flexible offrant à la fois la possibilité de faire fructifier son épargne et de protéger ses proches.

  • Deux types de prestations : il existe les prestations en cas de vie (sommes perçues par le souscripteur de son vivant) et les prestations en cas de décès (sommes versées aux bénéficiaires désignés) ;
  • Calcul de la prestation pour un rachat (retrait) : que ce soit pour un rachat partiel ou total, le montant de la prestation dépendra de la valeur du contrat (capital + gains), des éventuels frais de rachat, et de la fiscalité appliquée ;
  • Prestation en cas de décès : le montant versé aux bénéficiaires sera le fruit des versements effectués, des gains obtenus, des garanties supplémentaires et de la fiscalité appliquée.

L'assurance vie est un placement financier qui conjugue à merveille potentielle de croissance de l'épargne et protection des proches. Quand les sommes sont versées, il est coutume de parler de « prestation ». Alors, de quoi s'agit-il exactement et comment est-elle calculée ? Les règles sont-elles les mêmes lorsque le souscripteur est toujours en vie au moment du versement, ou lorsqu'il s'agit d'une prestation pour les bénéficiaires en cas de décès de l'assuré ? Ce guide détaillé vous permettra de cerner les multiples facettes de la prestation de l'assurance vie, tant en termes de calcul que d'implications fiscales.

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2. Qu'appelle-t-on « prestation », dans le contexte de l'assurance vie ?

Dans le cadre de l'assurance vie, la prestation désigne le montant que l'assureur s'engage à verser dans certaines circonstances définies par le contrat. Globalement, il existe deux types de prestations principales :

  • Les prestations en cas de vie : il s'agit des sommes perçues par le souscripteur lorsqu'il est encore en vie. Cela concerne donc les rachats, partiels ou totaux ;
  • Les prestations en cas de décès : si le souscripteur décède, les primes versées sur son contrat, augmentées des intérêts, sont versées aux bénéficiaires désignés.

3. Comment est calculé le montant de la prestation dans le cadre d'un rachat d'assurance vie ?

Le montant de la prestation lors d'un rachat d'assurance vie est calculé en fonction de plusieurs éléments. Qui plus est, le rachat peut être total ou partiel.

La prestation pour un rachat total

La somme versée à l'épargnant dans le cadre d'un rachat total d'assurance vie dépend essentiellement des éléments suivants :

  • La valeur de rédemption du contrat : il s'agit de la valeur précise du contrat d'assurance vie au moment du rachat. Celle-ci est calculée en fonction des primes versées et des performances des investissements réalisés sur le marché financier. Les frais du contrat sont également soustraits ;
  • La participation aux bénéfices : si le contrat inclut une participation aux bénéfices, celle-ci est ajoutée à la valeur de rédemption ;
  • Les éventuels frais de rachat : certains contrats prévoient des frais en cas de rachat. Ces derniers sont alors déduits de la valeur de l'assurance vie, et donc du montant de la prestation ;
  • La fiscalité : enfin, les gains réalisés sont soumis à l'impôt et aux prélèvements sociaux, selon la durée du contrat et les règles fiscales en vigueur. Si le souscripteur n'opte pas pour l'imposition sur le revenu, un prélèvement forfaitaire libératoire s'applique automatiquement avant le versement de la prestation.

Pour un rachat partiel

Le calcul du montant de la prestation s'effectue différemment lorsqu'il s'agit d'un rachat partiel. Celui-ci se base sur :

  • Le montant spécifié : le souscripteur choisit lui-même la somme qu'il souhaite retirer de son assurance vie, et donc la prestation versée par l'assureur ;
  • Le calcul des gains : il s'agit des plus-values correspondant à la partie rachetée du contrat ;
  • Les frais éventuels et la fiscalité, comme c'est aussi le cas pour un rachat total.

4. Comment est définie la prestation en cas de décès de l'assuré ?

En cas de décès, le contrat d'assurance vie est versé par l'assureur aux bénéficiaires désignés par l'épargnant. Le montant de la prestation est déterminé par les facteurs suivants :

  • Le type de contrat : les contrats en euros garantissent un capital minimum, augmenté des intérêts accumulés. Les assurances vie en unités de compte, quant à elles, ont une valeur qui dépend des performances des supports d'investissement choisis (actions, obligations, etc.). Le risque est plus élevé, mais le potentiel de rendement est également plus important ;
  • Le montant des versements : la prestation comprend généralement la somme des primes payées par l'assuré, plus les intérêts ou des plus-values générées par le contrat ;
  • Les garanties supplémentaires : des garanties additionnelles peuvent aussi être souscrites pour augmenter la prestation en cas de décès, telles que la garantie plancher ;
  • La fiscalité : là encore, un prélèvement forfaitaire libératoire peut-être pris avant le versement de la prestation. L'impôt à payer dépend alors essentiellement de l'âge du souscripteur au moment où il a effectué les versements sur son contrat ;
  • Des dispositions particulières : certaines clauses, comme la clause bénéficiaire, peuvent aussi influencer la distribution de la prestation. En effet, les sommes ne sont pas forcément réparties à parts égales.

Pour maximiser les bénéfices de l'assurance vie, une compréhension approfondie des différentes prestations offertes est cruciale. Que ce soit à travers un rachat partiel ou total, ou dans le cadre plus sombre du décès, les prestations sont un élément central de ce placement, influencées par de multiples facteurs. Pour estimer leur montant au plus juste, l'épargnant doit donc se tenir parfaitement informé.