Le capital de l’assurance vie

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Comme précédemment expliqué, l’assurance vie a pour objectif de se constituer un patrimoine financier via des supports de placement intégrés au contrat.

Le capital initial correspond au montant du premier versement effectué par le titulaire du contrat, net de frais de souscription. Par la suite, selon les performances des supports d’investissement, ce capital initial peut être augmenté par des gains potentiels que sont les intérêts.

Les éventuels versements complémentaires s’ajoutent également au capital initial augmenté ou non des intérêts générés. A leur tour, ces versements additionnels sur le contrat peuvent générer des intérêts, ce qui augmente la valeur du capital du souscripteur.

Le capital est donc évolutif à la hausse comme à la baisse. A la hausse il se compose à la fois des sommes versées (librement ou suivant un planning programmé en amont) et des gains potentiellement engendrés par les placements sur les supports d’investissement. A la baisse si en cas de baisse de la valeur des parts.

Il est important de souligner qu’en cas de souscription à un contrat d’assurance vie en fonds euros, le capital est garanti. La contrepartie de cette faible prise de risque pour l’investisseur : le potentiel de gains sur le long terme est peu élevé. A la différence, les unités de compte ayant pour objectif de rechercher la performance, présentent plus de risques pour l’investisseur. En effet, dans le cas d’une souscription à des unités de compte le capital (sommes versées + gains) n’est pas garanti. Seul le nombre de parts l’est. La valeur liquidative ne l’étant pas, elle peut varier à la hausse (gains) comme à la baisse (perte).

Le capital versé : l’ensemble des primes et versements effectués par l’épargnant

Le capital versé correspond à la totalité des sommes versées par le souscripteur sur son contrat d’assurance vie. Ces versements peuvent être réalisés librement ou de manière programmée, au moment de la souscription ou en cours de contrat. Chaque versement représente une prime investie sur des supports financiers, en euros ou en unités de compte.

Le capital versé constitue la base de l’investissement. Il ne tient pas compte du rendement, des intérêts, des gains éventuels ou des frais liés à la gestion. Il s’agit uniquement de l’argent apporté par la personne titulaire du contrat, indépendamment du risque ou de la performance des supports choisis.

Le capital constitué : une épargne qui évolue dans le temps

Le capital « constitué » correspond, quant à lui, au capital versé, augmenté ou diminué au fil du temps. Il intègre les intérêts générés par les supports en euros, les performances positives ou négatives des unités de compte, ainsi que l’impact des frais de gestion, des arbitrages et, le cas échéant, de la fiscalité lors d’une sortie.

Ce capital n’est donc pas figé. Il évolue selon les choix d’investissement, les conditions des marchés financiers, le niveau de risque accepté et la durée de détention du contrat. Selon les supports sélectionnés, le capital peut progresser, stagner ou diminuer.

En assurance vie, seule la part investie sur un support en euros bénéficie d’une garantie par l’assureur (hors frais), tandis que les unités de compte exposent le capital à une variation à la hausse comme à la baisse.

Deux capitaux à distinguer selon le terme du contrat

En assurance vie, il est important de distinguer deux usages du capital :

En cas de rachat, partiel ou total, le capital disponible correspond à la valeur du contrat au moment de la sortie. Cette valeur permet au souscripteur de récupérer une partie ou la totalité de son argent, sous forme de rachat. Le rachat n’entraîne pas la clôture du contrat lorsqu’il est partiel.

En cas de décès de l’assuré, le contrat est dénoué et le capital est transmis aux bénéficiaires désignés par la clause bénéficiaire. Le capital décès ne correspond pas forcément au capital versé, mais à la valeur du contrat au jour du décès. Le montant de la prestation s’inscrit dans une logique de transmission, distincte de la succession classique, et bénéficie de règles spécifiques de fiscalité.

Versements : programmés ou libres

Le souscripteur alimente son assurance vie par des versements, qui peuvent être libres ou programmés :

• Les versements libres permettent d’investir de l’argent à tout moment, en fonction de sa situation personnelle ou de ses projets de vie.
• Les versements programmés consistent à investir régulièrement un montant prédéfini, par exemple chaque mois ou chaque trimestre.

La régularité des versements peut faciliter la constitution progressive du capital et lisser l’exposition aux marchés financiers. Toutefois, ce principe ne garantit ni un rendement, ni une performance positive. Il s’agit avant tout d’un outil de discipline d’investissement, sans promesse sur les gains futurs.

Répartition entre supports : ce qui fait évoluer la valeur du capital

Chaque versement est réparti entre différents supports, selon les choix du souscripteur. Les supports en euros offrent une garantie du capital, dans les conditions prévues par le contrat, tandis que les unités de compte sont investies sur des actifs financiers plus diversifiés, avec un potentiel de rendement plus élevé, mais aussi un risque de perte en capital.

La valeur du capital dépend directement de cette répartition. Une part importante investie en euros tend à stabiliser le capital, alors qu’une exposition plus forte aux unités de compte peut entraîner des variations plus marquées, à la hausse comme à la baisse, en fonction des marchés.

Arbitrages : modifier la répartition du capital dans le temps

Au cours de la vie du contrat, le souscripteur peut effectuer des arbitrages. Un arbitrage consiste à déplacer une partie du capital d’un support vers un autre, par exemple du fonds en euros vers les unités de compte ou inversement.

Ces arbitrages peuvent influencer la performance du capital et son niveau de risque. De plus, certains arbitrages peuvent entraîner des frais, sans pour autant garantir un meilleur rendement.

Les frais : un élément clé de la constitution du capital

Les frais ont un impact direct sur le capital constitué. Ils comprennent notamment les frais sur versements, les frais de gestion prélevés chaque année, et les frais propres à certains supports financiers. Ces frais viennent réduire la valeur du contrat et, par conséquent, le montant du capital disponible en cas de rachat ou de transmission aux bénéficiaires.

Du vivant de l’assuré : un capital qui reste à la disposition du souscripteur

Tant que l’assuré est en vie, le capital reste la propriété du souscripteur. Il peut disposer de son argent à tout moment, sous réserve des conditions prévues au contrat. Cette disponibilité s’exerce principalement par le biais du rachat.

Un rachat partiel permet de récupérer une partie du capital tout en conservant le contrat ouvert. Le capital restant continue alors d’être investi sur les supports choisis, en euros ou en unités de compte, et peut encore produire des intérêts et des gains. Un rachat total, en revanche, entraîne la sortie complète du capital et met fin au contrat.

Sur le plan de la fiscalité, un rachat n’entraîne pas une imposition sur l’ensemble du montant retiré. Seule la part correspondant aux gains et aux intérêts inclus dans la somme rachetée est soumise à l’impôt, selon des règles qui tiennent compte de l’ancienneté du contrat.

Au décès : un capital transmis aux bénéficiaires désignés

En cas de décès de l’assuré, le contrat d’assurance vie est dénoué. Le capital constitué est alors transmis aux bénéficiaires désignés par le souscripteur. Cette transmission repose sur un élément central du contrat, la clause bénéficiaire, qui permet de choisir librement la ou les personnes qui recevront le capital, comme le conjoint, des héritiers ou toute autre personne.

L’assurance vie obéit à un régime particulier en matière de transmission. Le capital transmis n’entre pas, en principe, dans la succession classique.

Le capital de l’assurance vie évolue tout au long de la vie du contrat, au rythme des versements, des choix de supports, de la gestion et des décisions de sortie. Entre sécurité, rendement potentiel et risque, ce placement offre une grande souplesse pour préparer des projets, générer un revenu ou transmettre un capital.

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