Les différent frais de contrat en assurance vie

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Lorsque vous souscrivez un contrat d’assurance vie, vous pouvez avoir des frais d’entrée ou de souscription. Ils sont déduits directement sur votre premier prélèvement. Ce type de frais est également appelé droits d’entrée à l’assurance vie. Par la suite, des frais de versement continuent à être prélevés chaque nouveau versement (on les appelle donc frais de versement). Les frais d’entrée ne sont pas systématiques et émanent plutôt des banques et des compagnies d’assurance. Ainsi, vous pouvez opter pour un assureur qui n’impose pas de frais de souscription. La question des frais de souscription est importante puisque certains contrats, ceux qui investissent majoritairement en fonds euro par exemple, offrent un rendement assez faible. S’ils possèdent, en plus, des frais de souscription assez élevés, votre investissement pourrait mettre du temps à être amorti. Les frais de souscription dépendent de l’assureur et sont négociables.

Une fois que vous avez eu votre premier prélèvement, qui marque l’ouverture de votre contrat d’assurance vie, vous pouvez effectuer des versements complémentaires. Ceux-ci engendrent, à leur tour, des frais qui s’appliquent que le versement soit libre ou régulier. Les frais de versement se placent donc dans la continuité des frais d’entrée et leur montant est le même. Celui-ci varie, en moyenne, entre 2 et 4 %. Ils sont généralement dégressifs, ce qui signifie qu’ils varient en fonction de l’argent versé sur votre contrat. Plus ils sont élevés, moins les frais à verser le sont.

Les frais de gestion sont prélevés annuellement et sont relatifs à la valeur de votre contrat d’assurance vie. Plus le capital est élevé, plus les frais peuvent l’être. Les frais de gestion peuvent aller, en moyenne, de 0,3 % à 1 %. Ils incluent toutes les opérations dont les assureurs doivent se charger : les relations avec l’épargnant, la gestion de l’épargne investie, l’envoi des relevés de compte…

Les frais de gestion varient selon les types de contrats. Les monosupports, composés de fonds euro, engendrent moins de frais que les contrats multisupports. Cette valeur varie donc selon les assureurs, mais aussi selon les types de support dans lesquels votre contrat investit. Les unités de compte nécessitent plus de gestion, car les actifs (actions, immobilier, obligations) dans lesquels elles investissent sont plus nombreux et plus risqués.

Les frais de gestion représentent les types de frais les plus coûteux, pour le souscripteur, sur le long terme. En effet, ce sont des frais récurrents. Il vaut donc mieux privilégier un contrat peu chargé en frais de gestion.

Le mode de gestion de votre contrat a également un impact sur les frais qu’il engendre.

• Un contrat en gestion libre n’a aucun intermédiaire : c’est vous qui le gérez, décidez de sa répartition initiale et d’éventuels arbitrages par la suite. Ce mode de gestion n’engendre donc aucuns frais supplémentaires.
• Un contrat en gestion pilotée consiste à confier sa gestion à un expert qui décide des investissements et arbitrages à effectuer. Ce service s’accompagne donc de frais de gestion supplémentaires.

Vous pouvez choisir de faire un retrait (rachat) de son contrat à tout moment. Le rachat peut être partiel ou total. Les frais de sortie restent rares et, la plupart du temps, les assureurs ne prélèvent rien sur le capital restitué à l’épargnant. La portion de votre capital qui est issue des intérêts générés par le contrat est en revanche taxée. Si le contrat a moins de 8 ans, vous ne bénéficierez pas d’abattements fiscaux. Au-delà de cette date, vous bénéficiez en effet d’un abattement annuel de 4 600 euros pour une personne seule ou de 9 200 euros pour un couple.

Un arbitrage désigne l’opération que vous effectuez quand vous transférez vos fonds d’un support à un autre. Au sein d’un contrat en unités de compte, vous pouvez décider de modifier sa composition et de privilégier certains actifs par rapport à d’autres. Un arbitrage désigne également l’opération qui consiste à transférer des fonds en unités de compte vers des fonds euro, ou inversement. Effectuer un arbitrage implique de générer des ordres d’achat de fonds et des ordres de vente que vous devez transmettre au gestionnaire du contrat. L’assureur peut alors prélever des frais sur vos arbitrages. Certains proposent ce type d’opération gratuitement à condition de ne pas en faire en trop grande quantité.

Au-delà des frais directement liés au contrat d’assurance vie (frais d’entrée, de gestion, d’arbitrage ou de rachat), il existe une autre catégorie de frais souvent méconnue : les frais des fonds sous-jacents. Ces frais concernent les supports d’investissement dans lesquels votre contrat est investi, qu’il s’agisse de fonds en euros ou d’unités de compte (ETF, actions, obligations, SCPI, OPCVM, etc.).

Les frais des fonds sous-jacents sont prélevés directement par les sociétés de gestion ou par les assureurs partenaires.

Lorsque vous choisissez un contrat d’assurance vie, notamment lorsqu’il s’agit d’un contrat multisupport, de nombreuses options vous sont proposées. Attention : elles sont rarement gratuites. Plus la gestion est prise en charge par l’assureur, plus il y a de chances qu’il prélève des frais pour ce type de prestation. C’est le cas, par exemple, des arbitrages « automatiques » qui ajustent la répartition de votre contrat pour augmenter les gains et limiter les pertes.

Bon à savoir

CORUM Life, le contrat d’assurance vie distribué par CORUM L’Épargne, ne possède pas de frais de souscription ou de gestion pour les unités de compte. Les frais de gestion, de 0,6 %, ne concernent que les contrats en fonds euro. Les frais dont vous devez vous acquitter sont ceux engendrés par les supports dans lesquels votre contrat investit. Par exemple, si la part de votre contrat en unités de compte détient des parts de SCPI, ce sont les frais de souscription et de gestion de la SCPI que vous devrez régler.