Il vous est possible de souscrire des parts de SCPI :
- en ligne, via notre parcours de souscription directement accessible depuis le site de CORUM L’Épargne
- en version papier. Vous pouvez dans ce cas contacter l’un de nos conseillers afin qu’un dossier de souscription vous soit envoyé, que vous pourrez ensuite nous retourner complété par courrier postal.
Au cours de votre souscription, plusieurs documents vous seront demandés afin de permettre l’étude de votre dossier.
Votre dossier de souscription est composé :
- des documents de souscription à remplir et à signer,
- des documents liés à la votre profil client et permettant l’étude de votre dossier.
Une fois complété, votre dossier sera vérifié et validé par les équipes de CORUM L’Épargne.
1. Documents à compléter pour souscrire aux produits de la gamme CORUM L’Épargne
Afin de compléter votre dossier, voici les éléments que vous devrez lire attentivement et compléter :
- Le document d’entrée en relation (s’il s’agit de votre première souscription)
- La lettre de mission (s’il s’agit de votre première souscription)
- Le bulletin de souscription
- Le questionnaire d’entrée en relation investisseurs (document réglementaire lié au conseil en investissement qui va vous être proposé)
- La déclaration d’adéquation (document réglementaire lié au conseil en investissement qui va vous être proposé)
- En cas de souscription démembrée : le mandat de démembrement temporaire ou viager
Toutes ces démarches peuvent s’effectuer directement en ligne.
2. Éléments justificatifs à fournir pour permettre l’étude de votre dossier de souscription
Les documents sont différents selon que vous souscriviez en tant que personne physique pour une personne morale.
Pour une personne physique
- Un justificatif d’identité en cours de validité : carte nationale d'identité (recto verso) ou passeport (pages où figurent votre signature et votre photo) ou titre de séjour en France (recto verso)
- Un justificatif de domicile de moins de trois mois : facture d’eau/d’électricité ou gaz/internet/dernier avis de taxe d’habitation/dernier avis d’imposition (les factures de téléphone mobile ne font pas partie des justificatifs acceptés)
- Un RIB au nom du souscripteur
- Un document d’origine des fonds : à titre d’exemple, un relevé de compte ou relevé d’épargne, une attestation notariée avec prix, une attestation de rachat sur contrat d’assurance-vie…
Pour une personne morale (sociétés privées, associations, etc.)
- Une pièce d’identité du représentant légal
- Une pièce d’identité du/de l’ensemble des bénéficiaire(s) effectif(s) (si différents du représentant légal)
- La déclaration bénéficiaires effectifs
- Un Kbis de moins de 3 mois
- Les derniers statuts certifiés conformes à l’original avec signature du gérant
- Un RIB
- Un justificatif d’origine des fonds : à titre d’exemple, un relevé de compte ou relevé d’épargne, un PV de cession de parts sociales…
Si vous êtes déjà client
Nous vous invitons à resouscrire via votre espace personnel CORUM L’Épargne.
- Si votre dernière souscription est inférieure à trois mois, seul un justificatif d’origine des fonds vous sera demandé.
- Si votre dernière souscription est antérieure à trois mois, un justificatif de domicile et un justificatif d’origine des fonds vous seront demandés.
- Si votre dernière souscription est antérieure à un an, les deux documents précédents ainsi que le questionnaire d’entrée en relation investisseurs vous seront demandés, dans le but de faciliter votre identification et de contractualiser.
3. Finalisation de votre souscription
Si vous effectuez votre souscription depuis le parcours en ligne, un SMS vous sera envoyé pour pouvoir signer électroniquement.
Dans tous les cas, le dossier sera ensuite étudié et validé par l’équipe Clients Operations, qui prendra contact avec vous si des éléments complémentaires sont nécessaires.
Le dossier sera validé si les conditions suivantes sont remplies :
- votre dossier est complet
- aucun manquement à la réglementation n’a été identifié
- les fonds ont été réceptionnés sur le compte de la SCPI concernée
À l’issue de ces vérifications, votre souscription sera effective et vous recevrez votre titre de propriété par e-mail, puis par courrier postal.
Pour toute question complémentaire, nous vous invitons à contacter l’un de nos conseillers en épargne ou bien votre interlocuteur dédié.
💡À SAVOIR :
Pour les souscriptions particulières (souscription en démembrement de propriété, souscription à crédit, souscripteur expatrié ou mineur, montant initial de souscription élevé), certaines pièces complémentaires pourront vous être demandées pour finaliser votre dossier. Pour plus d’information sur ces cas particuliers, nous vous invitons à contacter l’un de nos conseillers en épargne ou bien votre interlocuteur dédié.
Les pièces justificatives pour souscrire en SCPI par Cécilia Laïck, experte SCPI chez CORUM L'Épargne
Nous accompagnons tous nos clients dans la mise en place et la concrétisation de leur projet d'épargne.
Grâce à cet article, vous pouvez dès à présent rassembler l’ensemble des pièces justificatives dont vous aurez besoin pour finaliser votre démarche. Si vous souhaitez être guidé par l'un de nos experts, n'hésitez pas à nous contacter par téléphone ou par e-mail.
Je concrétise mon projet d'épargne
J'en parle avec un conseiller dédié, disponible du lundi au samedi, de 9h à 19h, ou je démarre un parcours en ligne.
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