L'assuré dans l'assurance vie
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En bref
L’assurance vie est un contrat conclu entre différents acteurs, à l’instar du souscripteur et de l’assureur. Elle permet d’épargner et de protéger financièrement ses proches. Elle constitue à la fois un outil de placement et de transmission du patrimoine.
- L’assuré : Il s’agit de la personne pour qui est souscrit le contrat d’assurance vie.
- Le souscripteur : il signe le contrat, réalise les versements et conserve des droits de gestion.
Dans une assurance vie, il est possible que l’assuré et le souscripteur soient une seule et même personne. Toutefois, ils peuvent aussi être deux personnes distinctes : par exemple, un parent peut souscrire un contrat d’assurance vie au profit de son enfant en désignant ce dernier comme assuré.
Dans une assurance vie, l’assureur, le souscripteur et la personne assurée jouent chacun un rôle distinct, et les primes versées ouvrent des droits qui seront ensuite réglés par l’assureur.
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2. Qui est l’assuré dans un contrat d’assurance vie ?
Définition de l’assuré
L’assuré est la personne prise en compte dans le contrat d’assurance vie et sur laquelle repose l’aléa et le risque lié au décès. En cas de décès de l’assuré, l’assureur agit conformément au principe posé par la clause inscrite dans le contrat : au moyen d’un versement de capital aux bénéficiaires prévus. En l’absence d’un bénéficiaire clairement indiqué, la recherche d’un lien de succession peut être engagée.
Lorsque l’assuré n’est pas décédé, le contrat peut continuer son évolution et l’assuré peuvent éventuellement en disposer, selon les conditions prévues dans le contrat.
Distinction entre assuré, souscripteur et bénéficiaire
Dans un contrat d’assurance vie, il est important de distinguer plusieurs rôles :
- Le souscripteur est la personne qui signe le contrat et effectue les versements de primes auprès d’une compagnie d'assurance via un distributeur. Le souscripteur peut être différent de l’assuré.
- L’assureur, quant à lui, s’engage à assurer la gestion administrative et financière, et à procéder au versement des capitaux lorsque l’événement prévu survient.
- Le ou les bénéficiaires sont les personnes désignées pour recevoir le capital en cas de décès de l’assuré.
3. Le rôle concret de l’assuré dans le fonctionnement de l’assurance vie
Il est la « tête » sur laquelle repose le risque
L'assuré est la personne dont la vie (la survie ou le décès) constitue l'objet du contrat.
- En cas de vie : L'assuré est celui qui peut généralement jouir du capital présent sur l’assurance vie.
- En cas de décès : Son décès "dénoue" le contrat et déclenche le versement du capital aux bénéficiaires désignés.
Un rôle passif ou actif ?
- Si l'assuré est aussi le souscripteur (cas le plus fréquent) : Il a un rôle actif. Il choisit les placements, effectue les versements et peut demander des rachats (retraits) sur son contrat.
- Si l'assuré n'est PAS le souscripteur : Son rôle est passif. Seul le souscripteur (celui qui a ouvert le contrat) possède ce pouvoir de gestion, au moins un certain temps (jusqu’à la majorité si l’assurance vie est souscrite pour un mineur par exemple).
L’assurance vie repose sur une organisation précise où chaque acteur joue un rôle distinct, qu’il s’agisse de l’assureur, du souscripteur, de l’assuré ou des bénéficiaires. Le fonctionnement du contrat dépend de la situation de l’assuré, qui peut adopter une posture active ou passive.
